Données cartographiques de suivi de la répartition des espèces (Carmen)

> Licence ouverte (source etalab, data.gouv.fr) : extrait

"Vous pouvez réutiliser « l’Information » rendue disponible par le « Producteur » dans les libertés et les conditions prévues par la présente licence.

La réutilisation de L’information diffusée sous cette Licence

Le « Producteur » garantit au « Réutilisateur » le droit personnel, non exclusif et gratuit, de réutilisation de « l’Information » soumise à la présente licence, dans le monde entier et pour une durée illimitée, dans les libertés et les conditions exprimées ci-dessous.

Vous êtes Libre de réutiliser « l’information » :

• Reproduire, copier, publier et transmettre « l’Information » ;
• Diffuser et redistribuer « l’Information » ;
• Adapter, modifier, extraire et transformer à partir de « l’Information », notamment pour créer des « Informations dérivées » ;
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Sous réserve de : Mentionner la paternité de « l’Information » : sa source (a minima le nom du « Producteur ») et la date de sa dernière mise à jour.

Le « Réutilisateur » peut notamment s’acquitter de cette condition en indiquant un ou des liens hypertextes (URL) renvoyant vers « l’Information » et assurant une mention effective de sa paternité.

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