Site français  Site anglais

Mentions légales

 

Consulter > les mentions légales générales.


Conditions d'utilisation

En navigant sur ce site, vous reconnaissez, en votre qualité d'utilisateur, connaître et accepter les termes des conditions d'utilisations décrites ci-dessous.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments présentés sur ce site (textes, photographies, vidéos, créations graphiques, illustrations) sont soumis à la législation relative au droit des informations publiques et sont couverts par le droit d'auteur. Ces éléments restent la propriété exclusive de l’Office français de la biodiversité (OFB)  et/ou de ses partenaires.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction de ce site sur un support papier est autorisée pour des fins personnelles, associatives ou professionnelles et sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
•    gratuité de la diffusion ;
•    respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte ;
•    citation claire et lisible de la source indiquant le nom " Office français de la biodiversité", l’adresse Internet du site Web de l’OFB : professionnels.ofb.fr et la mention : "© sur professionnels.ofb.fr- Reproduction interdite – Tous droits réservés".
Toutes diffusions ou utilisations à des fins commerciales ou publicitaires des informations sont strictement interdites. Pour d’autres utilisations envisagées, veuillez nous consulter.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Visuels externes

Ce site utilise certains pictogrammes adaptés depuis des versions issues du site iconfinder.com, ainsi que des drapeaux issus du site icondrawer.com.

 

Spécificités : statistiques

Ce site utilise Matomo, plateforme d'analyse de site internet. Cette platforme utilise des cookies, fichiers texte placés sur votre ordinateur, permettant l’analyse de l’utilisation du site par ses utilisateurs. Matomo utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’internet.

Vous pouvez désactiver l’utilisation des cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Matomo dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.