Guide pour l’évaluation de la dangerosité des sédiments contaminés en eau douce - Une démarche graduée pour estimer le danger
Ce guide propose une démarche permettant d'évaluer le danger potentiel relatif aux sites d'accumulation de sédiments d'eau douce continentale (ouvrages et voies navigables), notamment en amont de travaux ou d'opérations susceptibles d'impliquer un curage, un dragage ou une remise en mouvement de sédiments potentiellement contaminés. Il est également adapté au diagnostic des causes de déclassement en mauvais état d'un site lors de suivi de qualité dans un contexte DCE.
Ce guide opérationnel est à destination des acteurs en lien avec des problématiques impliquant les sédiments d'eau douce (maîtres d'ouvrages et opérateurs de la gestion des sédiments, bureaux d'études, syndicats d'aménagement et gestion des milieux aquatiques, services instructeurs, et agences de l'eau).
Il cible la gestion des sédiments au sein de la voie d'eau, à l'exception des opérations de chasse sédimentaire, et n'aborde pas non plus le cas de la gestion des sédiments à terre, ni celui du dragage à proprement parler. Le guide est en cohérence avec la réglementation en vigueur concernant la gestion des sédiments et des ouvrages. Il met à disposition des connaissances et des méthodes développées dans le cadre de travaux de recherche (notamment le projet scientifique Diese du programme ANR-Precodd et la littérature scientifique disponible sur le sujet).
Une démarche basée sur des preuves
Ce guide opérationnel est conçu sous la forme d’un document synthétique proposant une démarche graduée en plusieurs étapes, contenant des méthodes et outils permettant d’estimer le danger des sédiments. La démarche s'articule autour de 3 éléments de preuves :
- la toxicité vis-à-vis de la faune benthique,
- l'accumulation des contaminants dans le benthos,
- et l'impact sur les communautés de macroinvertébrés benthiques.
La démarche d'évaluation ayant notamment pour objectif de tester l'acceptabilité ou non d'une opération de gestion, les données obtenues permettent de se positionner dans 3 classes décisionnelles : acceptable, inacceptable, ou incertaine (Figure 2 p11).
Différentes approches complémentaires sont utilisées, basées sur des protocoles standardisés : " bioessais ", " analyse chimique ", " estimation de la bioaccumulation ".
Utilisation du guide
La démarche est organisée en étapes numérotées (« étape 0 », « étape 1 » et « étape 2 ») et les opérations, à l’intérieur des étapes, sont décrites par des fiches opérationnelles (fiches de 1 à 6). Il prend la forme d'une démarche d'évaluation graduée (Tableau 1), comprenant :
- 1 étape préliminaire de recueil d'informations (étape 0) ;
- 2 étapes d'évaluation du danger lié à la contamination : un dépistage (screening) (étape 1), et une évaluation poussée (étape 2).
Ce guide est accompagné d’un tableur, pour faciliter le calcul d'indice, et d’un document d’accompagnement téléchargeables sur cette page.
Contact
olivier.perceval @ ofb.gouv.fr
