Site français  Site anglais

Combien coûte la dégradation des milieux aquatiques pour les usagers de l'eau ? L'évaluation des dépenses compensatoires

Données du document
Auteur(s)
Antoine Langumier
Anne-Laurence Agenais
Julien Gauthey
Structure(s) autrice(s)
Agence française pour la biodiversité - AFB
Ecodecision
Actéon
Éditeur(s)
Agence française pour la biodiversité - AFB
Collection
Comprendre pour agir
Date d'édition
Type
Ouvrage
Note / fiche technique (dont Rex)
Nombre de pages
16
Contenu

La dégradation des milieux aquatiques peut contraindre des acteurs, publics ou privés, à engager des dépenses pour maintenir leurs activités dépendant d’un usage de l’eau, alors qu’ils ne sont pas eux-mêmes les responsables de cette dégradation. Ces dépenses, contraires au principe pollueur-payeur, sont nommées dépenses compensatoires dans le domaine de la gestion de l’eau et des milieux aquatiques.

L’évaluation de ces dépenses compensatoires permet :

  • d’améliorer les connaissances sur les usages de l’eau, et en particulier les réactions des agents économiques (producteurs, consommateurs...) suite à une altération de la qualité des milieux aquatiques,
  • d’argumenter en faveur de projets et de pratiques plus respectueux de l’environnement ;
  • l'identification des dépenses compensatoires peut justifier une plus forte contribution des usagers ou des acteurs à la protection des milieux qu’ils dégradent. 

Comment évaluer les dépenses compensatoires ?

Cette synthèse revient sur les origines, les enjeux et les limites de la notion de dépenses compensatoires. Elle présente une méthode et des outils pour estimer ces dépenses. 

Elle s'adresse plus particulièrement aux gestionnaires de bassins. Néanmoins, tous les acteurs de l'eau souhaitant améliorer leur connaissance des usages de l'eau et de leur dépendance à la qualité des milieux aquatiques, y trouveront des informations utiles et des orientations pour évaluer les coûts des dégradations des milieux aquatiques.

Documents complémentaires

  « Fiches outils et postes de coûts pour les méthodologies de prise en compte et chiffrage des coûts compensatoires » - Juin 2011 (pdf)
  Tableur-Depenses compensatoires (.xlsx)

Périmètre du document
Emprise géographique
Nationale
Zone
France entière
ISBN print
978-2-37785-004-4
Langue du document
Français
Cadre réglementaire
Directive cadre sur l'eau (DCE)
Milieux
Milieux aquatiques continentaux
Domaines d'action
Gestion des activités
Stratégie et planification
Droit et contrôle
Recherche et développement
Activités
Politique & gouvernance
Autre