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Outil RefMADI-Hydroelec

Données du document
Structure(s) autrice(s)
Onema
Éditeur(s)
Onema
Collection
Guides et protocoles
Date d'édition
Type
Guide
Note / fiche technique (dont Rex)
Autre
Contenu

Les projets de création, de renouvellement ou de modification d’un aménagement hydroélectrique nécessitent la production d’une étude d’impact ou d’un document d’incidences. Le Référentiel Milieux aquatiques - Documents d’incidence appliqué à l’Hydroélectricité est un outil d’aide à la construction et à l’instruction du volet milieu aquatique du document d’incidence d’un projet d’aménagement hydroélectrique.

Afin d’aider les porteurs de projets à construire les dossiers et les services de police à les instruire sur une base commune, le référentiel technique RefMADI-Hydroelec, développé par l’Onema en liaison avec le Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (DEB), propose un ensemble de fiches techniques traitant du volet milieu aquatique des études d’impacts et documents d’incidences.

170 fiches ou notes téléchargeables sont ainsi mises à disposition pour :

  • orienter le projet,
  • prioriser les enjeux,
  • faciliter le dialogue,
  • prévoir les incidences,
  • proposer des solutions.

Téléchargez l’application en cliquant sur ce lien

Fiches méthodologiques - continuité piscicole à la dévalaison ou à la montaison

Ces fiches spécifiques permettent notamment d’affiner le diagnostic de la continuité

Voir aussi :

Périmètre du document
Emprise géographique
Nationale
Zone
France entière
Langue du document
Français
Cadre réglementaire
Directive cadre sur l'eau (DCE)
Milieux
Milieux aquatiques continentaux
Groupes d'espèces
Poissons
Domaines d'action
Gestion des habitats et espèces
Gestion des activités
Données et connaissances
Droit et contrôle
Activités
'Gestion d'espaces naturels et/ou espèces
Transport et infrastructure