Evaluation d’un programme d’action

Le suivi et l’évaluation d’un programme d’actions, à l’échelle du bassin versant ou du sous-bassin, permettent de déterminer son état d’avancement et l’effet global de l’ensemble des mesures mises en œuvre. Le bilan écologique à large échelle est un outil d’aide à la décision qui vise à orienter les futures politiques ou actions.

Références pour le suivi et l’évaluation d’un programme d’actions

Des outils d’aides pour le suivi et l’évaluation des contrats de rivière, SAGE et contrats territoriaux se développent afin d’aider les acteurs à mettre en œuvre cette phase essentielle pour déterminer l’état d’avancement du programme et son effet global sur le milieu.

OSCTMA, un outil de suivi des contrats "milieux aquatiques"
Gest'Eau – 2017
Le PNR de Millevaches en Limousin présente au travers d'un témoignage de son chargé de mission son outil de suivi des contrats territoriaux "milieux aquatiques", qui permet de centraliser et de structurer les informations provenant de tous les maîtres d'ouvrage, et de partager un langage et un cadre de travail commun.
 

Les contrats de rivière : outils de suivi et d’évaluation
Association rivière Rhône Alpes – 2012
Cette journée technique a eu pour objectif de présenter des outils de suivi créés par des structures gestionnaires en Rhône-Alpes, des retours d’expérience de bilan de mi-contrat et de fin contrat afin de permettre aux gestionnaires d’exprimer leurs besoins en termes d’outils de suivi et d’évaluation.
 


Guide méthodologique étude bilan, évaluation et prospective des contrats de rivière
Groupe Technique Régional de l’Eau Rhône Alpes - 2005
Ce guide vise à homogénéiser la démarche d’évaluation de l’efficacité des actions menées dans le cadre des contrats de rivière et des SAGE en région Rhône Alpes.
 


Indicateurs régionaux d’évaluation des Contrats de Rivières et des SAGE de Rhône-Alpes
Groupe Technique Régional de l’Eau Rhône Alpes - 2006
Cette étude constitue un outil de référence pour le suivi et l’évaluation des contrats de rivière et SAGE en Rhône-Alpes en présentant une base commune d’indicateurs.
 


Définition et mise en place d’un protocole de suivi dans le cadre du second contrat de rivière de l’Albarine
Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Bassin Versant de l’Albarine - 2010
Ce document propose un protocole de suivi des objectifs du contrat de rivière Albarine (2011-2016), mais également un observatoire des milieux aquatiques. Des fiches synthétiques détaillant les indicateurs d’évaluation sont également fournies.
 

Guide méthodologique pour la réalisation des bilans évaluatifs des contrats territoriaux « pollutions diffuses »
Agence de l’Eau Loire-Bretagne - 2012
Ce guide, destiné aux acteurs locaux, propose une série de rubriques opérationnelles sur l’organisation et le pilotage des évaluations, sur la conduite des travaux et les méthodes possibles. Bien que recentré dans ses illustrations thématiques sur la problématique des pollutions diffuses, le guide reste largement valorisable pour la construction et la conduite des évaluations de l’ensemble des contrats.

 

Exemples de tableaux de bord

Le tableau de bord de suivi du programme permet de connaître l’avancement du programme d’actions et les résultats des actions menées. Deux types de tableaux de bord existent : le tableau de bord des SAGE et contrats, et les tableaux de bord migrateurs.

SAGE et contrats de rivière

Tableau de bord du SAGE du bassin de la Vienne
EPTB Vienne

Synthèse du tableau de bord 2010 de suivi et d’évaluation du SAGE Huisne
Commission Locale de l’Eau du SAGE Huisne

Actions et suivi du contrat de rivière - SMABB
Syndicat Mixte d’aménagement du Bassin de la Bourbre

Tableau de bord du SAGE Est Lyonnais
SAGE Est Lyonnais

Les SDAGEs et leurs tableaux de bord, dont l’architecture est définie par l’arrêté ministériel du 17 mars 2006, sont disponibles sur le site Gest’eau.

Migrateurs

La mise en place de tableaux de bord migrateurs permet de suivre l’évolution des espèces migratrices considérées, de définir les priorités d’intervention et d’évaluer l’efficacité des actions réalisées en leur faveur.

Tableaux de bord des poisons migrateurs de la Garonne
SMEAG

Tableaux de bord Migrateurs Charente Seudre
Migrateurs Charente Seudre

Observatoire des poissons migrateurs en Bretagne
Bretagne Grands Migrateurs

Tableau de bord migrateurs de Loire
Migrateurs Loire

Bilan de mise en oeuvre de programmes d'actions

Les résultats d’évaluation du programme d’actions permettent l’élaboration de bilans à long terme. Ces documents sont précieux pour démontrer l’intérêt de préserver et restaurer les cours d’eau, mais aussi pour améliorer la démarche.

Directive cadre européenne sur l’eau – Bilan de vingt années de recherche pour la reconquête de la qualité des masses d’eau
Sciences, Eaux et Territoires – 2021
Une vingtaine d’articles analysant  les différents outils, principes et retours d’expériences liés à la mise en œuvre de la DCE depuis son entrée en vigueur, à travers le point de vue de différents acteurs : public, privé, scientifiques,...

 

CPA bresleTrois décennies d’observations et de recherche sur les poissons migrateurs. Bresle – Oir – Scorff – Nivelle

OFB – 2020 et 2023
Destiné à un public non spécialiste, cet ouvrage présente les méthodes, outils et résultats obtenus par l’Observatoire de recherche en environnement sur les poissons diadromes dans les fleuves côtiers, depuis 40 ans, avec des exemples de l’utilisation de ces travaux par les gestionnaires. Des dépliants actualisent et précisent la situation sur chacun des 4 bassins, les stations, espèces suivies, méthodes utilisées et suivis réalisés.

 

Retours d’expériences des contrats territoriaux en Loire-Bretagne 2007-2011 – Restauration des milieux aquatiques
Agence de l’Eau Loire-Bretagne - 2012
Ce document propose des retours d’expériences de contrats territoriaux dont l’ancienneté est suffisante pour évaluer les résultats, soit en terme de moyens et d’indicateurs de pression, soit en terme de réponse de la qualité des milieux aquatiques, soit par l’implication des différents acteurs. Six exemples de contrats territoriaux "milieux aquatiques" sont présentés.