Combien coûte la dégradation des milieux aquatiques pour les usagers de l'eau ? L'évaluation des dépenses compensatoires
La dégradation des milieux aquatiques peut contraindre des acteurs, publics ou privés, à engager des dépenses pour maintenir leurs activités dépendant d’un usage de l’eau, alors qu’ils ne sont pas eux-mêmes les responsables de cette dégradation. Ces dépenses, contraires au principe pollueur-payeur, sont nommées dépenses compensatoires dans le domaine de la gestion de l’eau et des milieux aquatiques.
L’évaluation de ces dépenses compensatoires permet :
- d’améliorer les connaissances sur les usages de l’eau, et en particulier les réactions des agents économiques (producteurs, consommateurs...) suite à une altération de la qualité des milieux aquatiques,
- d’argumenter en faveur de projets et de pratiques plus respectueux de l’environnement ;
- l'identification des dépenses compensatoires peut justifier une plus forte contribution des usagers ou des acteurs à la protection des milieux qu’ils dégradent.
Comment évaluer les dépenses compensatoires ?
Cette synthèse revient sur les origines, les enjeux et les limites de la notion de dépenses compensatoires. Elle présente une méthode et des outils pour estimer ces dépenses.
Elle s'adresse plus particulièrement aux gestionnaires de bassins. Néanmoins, tous les acteurs de l'eau souhaitant améliorer leur connaissance des usages de l'eau et de leur dépendance à la qualité des milieux aquatiques, y trouveront des informations utiles et des orientations pour évaluer les coûts des dégradations des milieux aquatiques.
Documents complémentaires
« Fiches outils et postes de coûts pour les méthodologies de prise en compte et chiffrage des coûts compensatoires » - Juin 2011 (pdf) Tableur-Depenses compensatoires (.xlsx)
