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Les espèces marines protégées en France - Identification et régime juridique

Données du document
Auteur(s)
Lena Baraud
Structure(s) autrice(s)
Office français de la biodiversité - OFB
Éditeur(s)
Office français de la biodiversité - OFB
Collection
Guides et protocoles
Date d'édition
Type
Ouvrage
Guide
Nombre de pages
308
Contenu

L’objectif premier de ce guide est de fournir un outil de terrain pratique pour aider les agents de contrôle dans l’exercice de leurs missions de police de l’environnement en mer. Il répertorie l’ensemble des espèces marines protégées en droit français à l’exclusion des oiseaux, sous forme de fiches donnant des éléments d'identification des espèces et leur régime juridique.
À disposition : le guide en intégral, ainsi que les parties découpées par groupes d'espèces avec chaque clé d'identification associée, ou encore les 112 fiches espèces via des filtres de recherche.
À noter : une actualisation de chaque partie du document vient d'être mise en ligne le 6 juillet 2020 !

Il est issu d’un travail collaboratif de plusieurs années entre l’Agence française pour la biodiversité (AFB), devenue Office français de la biodiversité (OFB) et l’École nationale de la sécurité et de l’administration de la mer (Ensam).

Présentation et utilisation du guide

Périmètre : les espèces présentes sur le territoire national s'y retrouvent plus particulièrement, ainsi que celles dans les espaces maritimes sous souveraineté et sous juridiction française où le code de l’environnement s’applique.

Utilisation : pour chaque espèce, les fiches sont structurées en 2 pages face-à-face et donnent :

  • quelques éléments de reconnaissance, d’écologie et de répartition pour permettre l’identification des espèces,
  • le cadre juridique applicable.

Cette page permet ci-dessous l'accès :

  1. à l'ensemble du guide en parties découpées selon le sommaire, et pour chacun des 7 groupes d'espèces traités la clé de détermination est également disponible en fichier individuel,
  2. aux 112 fiches individuelles via un moteur de recherche par nom ou groupe d'espèce.

Citation : Baraud L., 2020. Les espèces marines protégées en France – Identification et régime juridique. Collection Guides et protocoles. Office français de la biodiversité. 306 pages.

Accès aux parties

Périmètre du document
Emprise géographique
Nationale
Façade maritime ou écorégion marine
Zone
France entière
ISBN web
978-2-38170-054-0
ISBN print
978-2-38170-055-7
Façades et écorégions marines
Métropole - Manche - mer du Nord
Métropole - Atlantique
Métropole - Méditerranée
Outre-mer - Polynésie française
Outre-mer - Nouvelle-Calédonie
Outre-mer - Antilles
Outre-mer - Océan Indien
Langue du document
Français
Cadre réglementaire
Directive cadre Stratégie pour le milieu marin (DCSMM)
Directive Habitat-faune-flore (DHFF)
Milieux
Milieux marins
Milieux littoraux
Groupes d'espèces
Amphibiens et reptiles
Autres
Crustacés et mille-pates
Escargots et mollusques
Mammifères
Plantes, mousses et fougères
Poissons
Domaines d'action
Gestion des habitats et espèces
Données et connaissances
Coopération et partenariats
Droit et contrôle
Communication et sensibilisation
Activités
Agriculture, foresterie, pêche professionnelle
Politique & gouvernance
'Gestion d'espaces naturels et/ou espèces