Ressources
Fiches ou cahiers juridiques
- Outils juridiques pour la protection des espaces naturels, Cahier technique 78 - Aten
- Sécurité, responsabilités, assurances - l'accueil du public dans les espaces naturels, Cahier technique 75 - Aten
- La protection du patrimoine géologique, Cahier technique 67 - Aten
Les espèces marines protégées en France - Identification et régime juridique | Guides et protocoles | mars 2020
L’objectif de ce guide est de fournir un outil de terrain pratique pour aider les agents de contrôle dans l’exercice de leurs missions de police de l’environnement en mer. Il répertorie l’ensemble des espèces marines protégées en droit français (hors les oiseaux), sous forme de fiches donnant des éléments d'identification des espèces et leur régime juridique. À disposition : le guide en intégral, ainsi que les parties découpées par groupes d'espèces avec chaque clé d'identification associée, ou encore les 112 fiches espèces via des filtres de recherche.
Site en construction : un certain nombre d'informations et de ressources sur le domaine de la police de l'eau seront prochainement mises en lignes ici.