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Leviers transversaux pour la réduction des substances DCE

La Directive cadre sur l’Eau a instauré la mise en place de Programmes de mesures (PdM) au niveau des grands bassins hydrographiques, afin de restaurer ou de préserver les masses d’eau à risque. S’agissant des volets pollutions chimiques, il existe un besoin fort de disposer de solutions efficaces de réduction des émissions polluantes, qui soient adaptées à la fois aux substances prioritaires concernées et aux activités générant ces émissions.

Identification des activités émettrices par types de substances

Des fiches technico-économiques sur les sources et usages de nombreux polluants, réalisées et actualisées par l’Ineris, sont disponibles sur le "Portail Substances" de l'Ineris.

Dans le cadre du projet bordelais Regard, un état des lieux des micropolluants réglementés issus des divers secteurs industriels a été élaboré.

De façon plus spécifique, les alkylphénols sont une famille de molécules sont des résidus de divers produits d’usage courant, dont l’utilisation est aujourd’hui largement restreinte dans le cadre européen, mais qui sont encore fréquemment détectées dans les milieux, et qui sont par ailleurs des substances prioritaires DCE . Leurs émissions vers l’eau doivent pour certaines (cas des nonylphénols) être éliminées à l’horizon 2021. Des études spécifiques relatives aux sources résiduelles d’alkylphénols ont été menées en 2015 par l’Ineris.

Une autre famille problématique concerne les Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP). Un bilan par l’Ineris des méthodes d’identification des sources applicables au domaine de l’eau est disponible. Une autre étude avait par ailleurs précédemment visé les relations entre les teneurs atmosphériques et les teneurs en eaux de surface pour les HAP.

Aquaref a par ailleurs récemment proposé un état des lieux des connaissances sur la caractérisation des signatures isotopiques des nitrates, phosphates, plomb, zinc, cuivre et nickel, selon leur source (origine) et la conservation ou non de cette signature lors du transfert dans l’environnement ou suite à des actions anthropiques. Les approches isotopiques sont à réserver à des études approfondies sur des secteurs où des problématiques spécifiques ont été identifiées.

Connaissances des leviers de réduction, par substance

L’INERIS a pu procéder à une analyse réglementaire et technique pour toutes les substances prioritaires DCE, fournissant ainsi des éléments d’aide à la décision pour l’élaboration des PdM.

Plus spécifiquement, deux types de stratégies de réduction des émissions à l’échelle nationale sont développées, dans une approche directement centrée sur les objectifs de la DCE :

Cette méthodologie a été valorisée aux travers de plusieurs chantiers :

  • au niveau national, en particulier via une étude pilote menée en collaboration avec l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse, qui s’est focalisée sur la maîtrise des sources de Nickel;
  • au niveau Européen, dans le cadre du projet Européen AQUAREHAB 2009-2013, qui a eu pour objectif de mettre au point un outil intégré de gestion des bassins versant, touchant plus particulièrement 3 substances prioritaires DCE : nitrates, isoproturon et trichloroéthylène.

Sur la base du recensement d'études technico-économiques fournies par les industriels dans le cadre de RSDE, des fiches technico-économiques INERIS, mais aussi de projets de recherche, ou de synthèses de cabinets de conseil, l'Ineris a également récemment pu initier la constitution d'une "Boîte à outils de solutions de réduction des rejets en micropolluants", en se focalisant pour cette première phase sur 4 polluants visés par RSDE-STEU (le zinc, le cuivre,  le plomb et le chloroforme ) et identifiés comme significatifs dans les STEU de Strasbourg. Un première version de la base de données des opportunités de réduction pour ces substances est désormais en libre accès, qui renseigne notamment l’utilisation de la substance (fonction technique, étape de production dans laquelle elle intervient,), la mesure de réduction des rejets envisagée (traitement aval, optimisation de procédé, substitution, etc.), ainsi que son efficience (efficacité, coût).

Information sur les substances chimiques | Page éditoriale

La liste des substances chimiques toxiques évolue avec la connaissance des milieux et avec la réglementation. Ces pages recensent les principales sources d'information mobilisables sur le sujet et en décrit le contenu.