Contamination des eaux, des milieux, et priorisation des polluants

Des campagnes prospectives de mesures sur les contaminants émergents ont été menées avec le soutien de l'Onema puis de l'OFB depuis 2012, avec la collaboration des agences de l'eau. Lorsqu'elles sont menées dans les eaux de rejet, ces campagnes permettent notamment d'identifier puis de prioriser les enjeux polluants au sein d'un territoire urbanisés, en vue de mener des actions correctives sur les sources émettrices. Lorsqu'elles sont menées dans les milieux à l'échelle nationale, elles permettent d'identifier les contaminants les plus récurrents et ainsi de mettre à jour les liste de molécules à surveiller réglementairement.

Le premier Plan national de lutte contre Micropolluants 2010-2013 avait fortement impulsé la mise en œuvre de telles campagnes exploratoires nationales dans les milieux aquatiques. Une première campagne exceptionnelle nationale s’était déroulée en 2011 et a ciblé les eaux souterraines de métropole. Une seconde campagne s’était déroulée entre 2012 et 2013, consacrée cette fois aux eaux superficielles continentales de métropole et des Doms, aux eaux littorales, ainsi qu’aux eaux souterraines des DOMs.
Ces deux campagnes de recherche (en savoir plus), sans équivalent en Europe par la variété de molécules (plusieurs centaines de molécules recherchées) et le nombre de masses d’eau échantillonnées (plus de 500), ont notamment permis de mettre à jour en 2015 les arrêtés nationaux de surveillance de la DCE. Des éléments synthétiques sur les résultats de l’ensemble de ces campagnes sont disponibles depuis 2016.

Cette surveillance prospective à grande échelle des contaminants émergents se poursuit au sein du présent Plan Micropolluants 2016-2021. En 2016, un Réseau de Surveillance Prospective (RSP) a été établi, constitué de plusieurs dizaines de stations DCE sur lesquelles sont menées, avec le concours des agences de l'eau et dans un cadre scientifique multi-partenarial, des campagnes visant à faire émerger de nouveaux polluants à enjeux. Ce sont ainsi 85 eaux de surface qui ont été investiguées en France en 2018 pour déterminer leur contaminations par 35 molécules biocides et 15 détergents. Les résultats seront pris en compte pour la surveillance DCE post 2022. 

Dans le même temps la France mène depuis 2017 sur son territoire et au travers du RSP la surveillance de la liste de vigilance européenne, contribuant ainsi à l'identification des  substances de l'état chimique des eaux de surface des futurs cycles DCE, en y intégrant des molécules telles que des antibiotiques, des hormones ou encore des néonicotinoïdes. Le bilan 2019 de ces mesures a été rendu disponible par Aquaref .

Toujours dans le cadre RSP, le BRGM a récemment établi un bilan des apports des campagnes prospectives sur la performance de la surveillance chimique réglementaire des eaux souterraines.

En tâche de fond et en parallèle de ces campagnes continentales l’OFB a encouragé depuis 2012 la veille active par Ifremer de la présence et de l’évolution interannuelle dans les mollusques du littoral de certains polluants organiques particulièrement persistants(retardateurs de flamme bromés, perfluorés, muscs synthétiques des produits cosmétiques, ..) Ces données sont précieuses car, de par leur localisation en proximité des estuaires, elles intègrent les effets cumulés des activités humaines de larges bassins versant situés en amont.

En 2009, l’Ineris avait entrepris une valorisation statistique des données nationales disponibles sur les analyses en contaminants « conventionnels » (métaux, PCB, HAP) dans les sédiments marinset fluviaux.
Ces deux rapports décrivent les variations géographiques de la qualité des sédiments, notamment au regard des seuils réglementaires existants (seuils GEODE N1 et N2 pour les sédiments marins, seuil S1 pour les sédiments de cours d’eau ou canaux). 

En 2011, l’Ineris avait également réalisé une synthèse des données françaises disponibles sur les teneurs mesurées dans les sédiments fluviaux pour les substances prioritaires DCE, ainsi que certaines substances d’intérêt émergent : composés organostanniques, bisphénol A…

De nombreux exercices exploratoires "pilotes" ont  été menés avec le soutien de l'AFB à des échelles locales, afin d'identifier, de cartographier et d'interpréter la présence de contaminants émergents dans les milieux aquatiques et les ressources en eau (pour les études sur les eaux urbaines, voir Sources et flux de polluants vers les milieux aquatiques).

Contamination des eaux 

Une première partie de ces projets locaux ont concerné les enjeux sur les ressources en eaux potables.

• C'est le cas du projet Persist  coordonné par l'Université de Nîmes, qui a montré l'importance des rejets urbains en résidus de médicaments au regard de la qualité de l'eau de forages situés en aval en zone alluviale.
• C'est aussi le cas du projets Expo-Vétomené en Bretagne, et qui a mis en évidence l'impact de l'utilisation en élevage de produits vétérinaires sur les ressources et eaux distribuées situées en aval. Ce projet s'est inscrit dans la lignée du projet « Remèdes » piloté par l’Inra et soutenu par l’AFB, qui avait abouti en 2015 à la production d’un guide pour le diagnostic de résidus médicamenteux d’origine vétérinaire.

D'autres études se sont intéressées à l'emprise des contaminations sur des milieux récepteurs spécifiques. C'est le cas du projet Rempar qui a récemment exploré l'impact sur le bassin d'Arcachon des activités urbaines et agricoles environnantes, y compris en saison touristiques (dont impact des crèmes solaires).

Contamination de la faune et la flore (le biote)

Deux rapports de l’Ifremer (2008, 2009) présentent les résultats d’investigations menées aux Antilles françaises (Martinique et Guadeloupe) en 2008 et 2009, sur la contamination de la faune halieutique par la chlordécone, pesticide persistant largement utilisé dans les bananeraies des Antilles, et par d’autres substances chimiques susceptibles de contaminer le milieu marin : métaux traces, organostanniques, PCB, dioxines, PBDE, pesticides organochlorés). Ces travaux confirment la persistance d’une contamination de la faune par la chlordécone et montrent une large diffusion de cette contamination à travers les réseaux trophiques.

Un 1^er référentiel national de priorisation des substances, visant à identifier les nouvelles substances pour lesquelles développer des actions contribuant à la protection de l’environnement, avait été défini dès 2011. Ce référentiel a été élaboré par le comité d’experts en charge de la priorisation des substances (CEP), mis en place en 2010. Une forte interaction existe par ailleurs entre ces développements nationaux et les activités du réseau européen Norman sur les substances émergentes. L’OFB soutient l’animation de ce réseau par l’Ineris, réseau qui a, après 10 ans d'existence, acquis une reconnaissance importante, notamment au niveau des instances communautaires.
 

Le référentiel CEP a servi depuis à identifier de nouvelles substances à prendre en compte dans l’évaluation de l’état écologique des eaux de surface, ainsi que les substances dites "pertinentes à surveiller" (SPAS) pour lesquelles une amélioration des connaissances est nécessaire, notamment au travers d’une surveillance adaptée au niveau national, réalisée par les agences de l'eau lors du second cycle DCE 2016-2021. A cet égard l'Ineris a récemment pu exploiter les données SPAS 2016-2018 pour pointer de nouvelles substances engendrant des risques d'atteinte à l'état écologique DCE .

Une application de ce référentiel CEP a récemment été mise en oeuvre à l'échelle locale dans le cadre d'un diagnostic micropolluants sur le territoire de Bordeaux Métropole