Du dommage écologique au préjudice écologique. Comment la société prend-elle en compte et répare-t-elle les atteintes causées à l’eau et aux milieux aquatiques ?
Présentation du Comprendre pour agir et perspectives à l’aune de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Une journée d’accompagnement
A l’occasion de la sortie du Comprendre pour agir sur le sujet, l’AFB a organisé, à Vincennes, une journée d’accompagnement à destination des services instructeurs. Cette journée avait pour vocation de présenter les résultats d’un premier travail finalisé conduit par le GT dommages écologiques mis en place en 2014, main dans la main avec les services territoriaux et plusieurs partenaires durant deux ans.
Partant d’un état des lieux scientifique, juridique et opérationnel positif des avancées et du chemin qu’il reste à parcourir en matière de prise en compte des dommages écologiques, ce fut aussi l’occasion d’annoncer les travaux poursuivis en parallèle, en cours ou à venir, et d’échanger autour de ces perspectives, à l’aune de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, de nos collaborations mais aussi de nos échanges au-delà de nos frontières nationales.
Programme et interventions
Les premières productions d’un chantier ambitieux - Où en est-on ?
- Présentation synthétique de l’ouvrage et de ses corollaires (Delphine Loupsans, DRDI/DREC)
- Les produits d’un travail collaboratif entre services nationaux et services territoriaux (Luc Babka, SD Seine-Maritime)
Une question au cœur de la législation nationale et internationale - Où va-t-on dans l’AFB ?
- Un chantier au cœur de la loi sur la reconquête de la biodiversité (Olivier Cizel, juriste/journaliste chef de rubrique aux Éditions Législatives, auteur d’un ouvrage sur la loi biodiversité)
- La prise en compte du dommage écologique : une préoccupation internationale. L’exemple de la Colombie (Luis Fernando Macias Gomez, Cabinet d’avocats Macías Gómez & associés, Bogota)
- L’eau, une assise à des travaux à nécessairement conduire plus largement. Le témoignage de l’office national des forêts (Anouk Ferte-Devin, pilote nationale police forêt – environnement /juriste conseil forêt- environnement)
Conclusion
Publication
Du dommage écologique au préjudice écologique - Comment la société prend-elle en compte et répare-t-elle les atteintes causées à l'eau et aux milieux aquatiques ? n°26 | Comprendre pour agir | avril 2017
S'adressant aux gestionnaires de l'eau et aux acteurs publics et privés impliqués dans la mise en œuvre de la réglementation sur l'eau, cet ouvrage présente un état des lieux scientifique, juridique et opérationnel des avancées et du chemin qu'il reste à parcourir en matière de prise en compte des dommages écologiques, par le croisement de l'expertise scientifique et technique avec les connaissances produites par les sciences humaines et sociales.
