Site français  Site anglais

Acteurs et gouvernance

Objectifs généraux : Renforcer l’effectivité du droit de l’environnement et du droit à un environnement de qualité. Comprendre les relations entre modalités de gouvernance et tensions sur la biodiversité pour imaginer des futurs possibles

Vidéos (films, schémas interactifs et webconférence)

Etude du réseau des acteurs de l'eau en France – 2013 | Page éditoriale

En application de la directive cadre européenne sur l’eau la France s’est organisée notamment avec la loi sur l’eau et les milieux aquatiques de 2006, pour mener une politique de l’eau ambitieuse, équilibrée et durable.
De nombreux acteurs sont impliqués dans cette politique, voici leurs rôles et territoires de compétence.

et notamment :
Gouvernance de l'eau - schéma interactif

picto video petrole monstr

 Film - Mise en application française de la directive cadre sur l’eau

Ouvrages

Du dommage écologique au préjudice écologique - Comment la société prend-elle en compte et répare-t-elle les atteintes causées à l'eau et aux milieux aquatiques ? n°26 | Comprendre pour agir | avril 2017

S'adressant aux gestionnaires de l'eau et aux acteurs publics et privés impliqués dans la mise en œuvre de la réglementation sur l'eau, cet ouvrage présente un état des lieux scientifique, juridique et opérationnel des avancées et du chemin qu'il reste à parcourir en matière de prise en compte des dommages écologiques, par le croisement de l'expertise scientifique et technique avec les connaissances produites par les sciences humaines et sociales.

cpa2017-dommage-ecologique_couv

Captages : comment favoriser la coopération entre producteurs d'eau potable et acteurs agricoles pour la mise en place de démarches de protection des aires d'alimentation de captages ? | Comprendre pour agir | octobre 2016

Les démarches de protection des aires d'alimentation de captage visent une meilleure maîtrise des pollutions diffuses, notamment agricoles. La définition et la mise en oeuvre de plans d'action s'appuient sur une coopération entre producteurs d'eau potable et acteurs agricoles. Cette publication apporte aux gestionnaires un éclairage sur la diversité des modes de coopération, les contraintes et leviers potentiels.

CPA2016_Cooperation-aires-captages_couv

Législation européenne et nationale autour de la directive cadre européenne sur l’eau | Sensibilisation aux politiques publiques | octobre 2015

La connaissance et la maîtrise du droit de l’eau constituent donc un enjeu majeur pour l’ensemble des acteurs en charge de la mise en œuvre des politiques de l’eau. Reposant sur une approche globale et convergente, il l’est aussi pour tous ceux qui œuvrent dans les domaines d’action qu’il impacte nécessairement.

SensibilastionPP2015_legislationDCE

La compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) | Comprendre pour agir | août 2014

La loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles introduit un changement de gouvernance dans l’exercice des compétences des collectivités territoriales et attribue aux communes une compétence ciblée et obligatoire relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations (Gemapi). Cette publication en explique les contours.

CPA2014_Gemapi_couv

Comment développer un projet ambitieux de restauration d’un cours d’eau ? Retours d’expériences en Europe, un point de vue des sciences humaines et sociales | Comprendre pour agir | février 2014

Concevoir un projet de restauration hydromorphologique revient à porter une volonté de changements sur un territoire, dont les enjeux et l’intérêt ne sont pas forcément compris et partagés par tous. Ce document livre des outils et enseignements stratégiques pour persuader les différentes parties prenantes de l’opportunité de restaurer "leur" cours d’eau, et pour élaborer et conduire des projets de restauration favorables au bon état.

CPA2014_ProjetRestauration-SHS_couv

Regards des sciences sociales sur la mise en oeuvre des politiques de l’eau | Comprendre pour agir | décembre 2013

Les politiques publiques consacrées à l’eau et aux milieux aquatiques ont la caractéristique d’être largement conçues, portées et mises en oeuvre par des acteurs que l’on peut qualifier de « techniques ». Cet ouvrage devrait leur permettre de prendre conscience de l'intérêt de penser leurs projets en s'imprégnant des réflexions et propositions portées par les sciences humaines et sociales.

CPA2013_RegardsSocial-PolitiqueEau couv

AAP Action foncière | Projet

L’action foncière au service de la préservation et de la restauration des milieux aquatiques - D’une bonne gestion des conflits d’usage à une gouvernance territoriale durable. Son utilisation s’inscrit dans des projets liés à la préservation et à la restauration des milieux aquatiques, mais elle s’intègre peu dans une stratégie d’action foncière construite et articulée à l’échelle des territoires.

AAPFoncier-nuage-mots

Journées d’échanges, colloques et séminaires

Journée technique "Captages : comment favoriser la coopération entre producteurs d'eau potable et acteurs agricoles" | Evénement |

La journée avait pour objectif de restituer les résultats de l’étude Irstea-Onema « Émergence et pérennisation de la coopération entre producteurs d’eau potable et acteurs agricoles » (2013-2015) et de mettre en débat travaux de recherche et retours d’expérience d’acteurs sur cette problématique.

Agriculteurs et producteurs d'eau potable : Quels leviers pour la coopération autour des captages ? n°47 | Rencontres | juillet 2017

La définition et la mise en oeuvre de plans d'action ciblant les pollutions diffuses d'origine agricole nécessitent une coopération effective, pérenne et renforcée entre producteurs d'eau potable (collectivités-gestionnaires des captages, entreprises de l'eau) et acteurs agricoles. La journée technique a permis de dégager des pistes de réflexion et d'action susceptibles de favoriser les changements de pratiques autour des captages.

Rencontres2017_Cooperation-captages-agriculteurs-producteurs couv