Recueil d’expériences sur la continuité longitudinale des cours d'eau

Éléments pour la rédaction de cahier des charges : détermination d'une stratégie de restauration de la continuité écologique à l'échelle du bassin versant
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - 2011
Ce document aborde les questions à se poser et les données à analyser pour déterminer une stratégie de restauration de la continuité écologique à l’échelle globale d’un bassin versant, dont la priorisation des ouvrages ou axes à traiter.. À décliner localement en tenant compte du contexte, des pressions et des enjeux socioéconomiques, il peut aider à la rédaction d’un cahier des charges.

Conception de dispositifs de franchissement : éléments techniques pour la rédaction d'un cahier des charges
Agences de l'eau - AFB - 2017
À vocation à être mis en œuvre dans le prolongement des études globales, cette aide à la rédaction d’un cahier des charges est limité aux ouvrages transversaux pour lesquels la suppression totale ou partielle n’est pas envisageable. Chaque maitre d’ouvrage peut le décliner pour élaborer son propre cahier des charges en fonction des enjeux, et, ceci avec leurs interlocuteurs en agence de l’eau et à l’Agence française pour la biodiversité.

Aide à la rédaction des cahiers des charges concernant les études de conception d’ouvrages de franchissement
GHAAPPE - 2004
Ce document apporte une aide aux maitres d’ouvrages pour la définition et la rédaction de cahier des charges adapté à la conception de dispositifs de franchissement piscicole, tant pour la montaison que la dévalaison.

Arasement et dérasement de seuils. Aide à la définition de cahier des charges pour les études de faisabilité. Compartiments hydromorphologie et hydroécologie
Onema, IRSTEA - 2011
Ce document, destiné aux maitres d’ouvrages, apporte une aide à la définition d’un cahier des charges pour la mise en place d’une étude de faisabilité portant sur un projet d’arasement ou de dérasement de seuil en dressant un inventaire des éléments à considérer.

Eléments techniques pour la rédaction d'un cahier des charges (CCTP) pour les projets de dérasement ou d'arasement d'ouvrages transversaux
AFB - Agences de l'eau - 2018
À vocation à être mis en oeuvre dans le prolongement des études globales, cette aide à la rédaction d’un cahier des charges est limité aux ouvrages transversaux pour lesquels la suppression totale ou partielle est envisageable. Chaque maitre d’ouvrage peut le décliner pour élaborer son propre cahier des charges en fonction des enjeux, et, ceci avec leurs interlocuteurs en agence de l’eau et à l’Agence française pour la biodiversité.

Petits ouvrages hydrauliques et continuités écologiques - Cas de la faune piscicole
Setra - 2013
Ce document de travail aborde les modalités de choix, de dimensionnement, d’équipement et d’installation des petits ouvrages hydrauliques. Elle présente les grands principes à respecter ainsi que les paramètres à considérer lors de la conception et de l’installation de ces ouvrages.

Les passes à poissons adaptées à l’Apron du Rhône – Conception et retours d’expérience
GHAPPE - 2010
Ce document apporte des éléments d’informations utiles à la prise de décision, au montage de projets, aux spécificités techniques que requièrent les passes adaptées à l’Apron, mais aussi à la gestion et l’entretien des ouvrages et au suivi du fonctionnement des passes. Une première étude avait permis de proposer des critères pour la conception de passes à poissons adaptées à l’Apron.

Guide pour la conception de prises d’eau "ichtyocompatibles" pour les petites centrales hydroélectriques
GHAAPPE - 2008
Ce guide définit les bases de conception et de dimensionnement des prises d’eau ichtyocompatibles pour la majorité des prises d’eau de surface des centrales hydroélectriques en France, en considérant la dévalaison des différentes espèces piscicoles et les contraintes d’exploitation et de maintenance liées à la production hydroélectrique.

Guide passes à poissons
CETMEF VNF - 2008
Ce guide accompagne les maîtres d’ouvrage des projets de reconstructions ou de mise en conformité des ouvrages de navigation dans l’amélioration de la libre circulation des poissons. Outil d’aide à la décision, il répertorie les principaux points à traiter pour concevoir un dispositif efficace.

Guide technique pour la conception des passes à poissons "naturelles"
GHAAPPE – 2006
Ce guide constitue une synthèse de retours d’expérience sur le concept de passe « naturelle ». Il présente les caractéristiques des différentes passes, l’état des connaissances sur les capacités de nages des poissons ainsi que les critères de dimensionnement selon les espèces-cibles considérées.

Guide technique SDAGE RMC (1996-2009) n°4 : Libre circulation des poissons migrateurs et seuils en rivière
Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse - 2001
Ce guide, s’adressant aux maîtres d’ouvrage et services instructeurs, aborde les aspects biologiques et réglementaires nécessaires à la réalisation d’un projet de passe à poissons ainsi que les étapes et précautions à prendre.

Passes à poissons : expertise, conception des ouvrages de franchissement
Conseil supérieur de la pêche - 1992
Ce guide technique présente le principe des ouvrages de franchissement piscicole, les facteurs à considérer pour leur conception, leur implantation et leur efficacité, le panel de dispositifs existants et les problèmes posés par la migration de dévalaison.

Turbines ichtyophiles et dispositifs d’évitement pour les anguilles en dévalaison
LOGRAMI - 2009
Ce document présente différentes solutions de gestion et d’aménagement des ouvrages destinées à réduire l’impact des turbines hydroélectriques sur les anguilles argentées en migration de dévalaison.

Guide de gestion et d’entretien des dispositifs de franchissement des ouvrages hydrauliques pour les poissons migrateurs
LOGRAMI - 2014
Ce guide propose des éléments règlementaires, techniques et de connaissance générale sur les dispositifs de franchissement, et notamment sur leur entretien en fonction de leur typologie. C’est un outil d’aide aux propriétaires et exploitants à se conformer à leur obligation d’entretien de ces dispositifs. Un diaporama de synthèse de ce guide est également disponible.

Guide pratique propriétaires de moulins
Syndicat d'Aménagement Gartempe et Creuse-2023
Ce document pratique à destination des propriétaires de moulins rappelle leurs droits et devoirs , le fonctionnement d’un moulin, les impacts potentiels sur le milieu aquatique, et les moyens d’y remédier, tout en présentant quelques exemples du territoire.

Eléments de connaissance pour la gestion du transport solide en rivière
Onema - 2011
Cet ouvrage constitue à la fois une synthèse de l’état des connaissances sur le transport solide et un guide pour aider à en améliorer la gestion. Il présente notamment le diagnostic global du fonctionnement hydrosédimentaire. Pour plus de détails sur l'ouvrage.

Turbines ichtyophiles et dispositifs d’évitement pour les anguilles en dévalaison
LOGRAMI - 2009
Ce document présente différentes solutions de gestion et d’aménagement des ouvrages destinées à réduire l’impact des turbines hydroélectriques sur les anguilles argentées en migration de dévalaison.

Séminaire de restitution du programme R&D Plan de sauvegarde de l’anguille - Quelles solutions pour optimiser la conception et la gestion des ouvrages ?
ONEMA - 2011
Ce séminaire présente les résultats du programme R&D Anguilles et continuité écologique, les solutions opérationnelles pour optimiser la conception et la gestion des ouvrages en réponse à l’impératif réglementaire de sauvegarde de l’anguille. Voir aussi les fiches de synthèse et présentations du séminaire.

Guide technique d’aide aux gestionnaires et propriétaires d’ouvrages hydrauliques
LOGRAMI - 2012
Ce guide présente les savoirs de terrain et les savoirs bioécologiques permettant d’optimiser la gestion des ouvrages pour la migration piscicole et ainsi tendre vers une bonne continuité écologique.

Circulaire du 5 juillet 2011 relative à l’application de l’article L. 214-18 du code de l’environnement sur les débits réservés à maintenir en cours d’eau
Cette circulaire apporte des éléments de méthodologie afin d’appréhender les cas particuliers introduits par la loi sur l’eau et les milieux aquatiques de 2006 : aide à la détermination des valeurs de débit minimum biologique, estimation du module, caractérisation d’un cours d’eau atypique au sens du 1° de l’article R. 214-111 CE, éléments constitutifs du suivi écologique du débit minimal.

Moulins à Eau, le guide à l’attention des propriétaires de moulins
Association française des établissements publics territoriaux de bassin (AFEPTB), Fédération française des associations de sauvegarde des moulins (FFAM) et Fédération des moulins de France (FDMF) - 2013
Cet ouvrage a pout but d’apporter aux propriétaires de moulins hydrauliques des informations et des conseils sur les bonnes pratiques à adopter pour optimiser la gestion de leur ouvrage hydraulique, et ainsi de les sensibiliser sur les impacts potentiels que ces ouvrages hydrauliques peuvent exercer sur les milieux aquatiques.

Note technique sur la conception des dispositifs de restitution du débit minimal
Onema - 2014
Cette note technique a pour objectif de guider les maîtres d’ouvrage et les bureaux d’études dans le choix et le dimensionnement des dispositifs de restitution du débit minimal. Elle présente les différents types de dispositifs, leurs règles de dimensionnement et leurs champs d’utilisation.

Restauration de la continuité écologique sur les ouvrages soumis à marée
LOGRAMI - 2013
Ce document a pour objectif de fournir aux collectivités ou autres structures des orientations pour le déroulement d’un projet d’aménagement d’ouvrage soumis à marée. Après des éléments sur l’organisation et la concertation autour du projet, les connaissances nécessaires au déroulement du projet dont abordées, et enfin le choix de la solution finale et les actions de suivi possibles.

Continuité biologique et ouvrages soumis à marée - Le cas de l’anguille européenne
GRISAM - 2015
Cet ouvrage s’appuie sur des présentations ayant eu lieu lors d’un atelier technique mêlant techniciens, scientifiques et administratifs pour proposer une synthèse des connaissances acquises par ces acteurs sur la thématique de l’évaluation et l’amélioration de la transparence des ouvrages soumis à marée vis-à-vis de l’anguille.

Guide méthodologique pour la mise en oeuvre de centrales hydroélectriques exemplaires
PHéE - 2012
Ce guide propose une démarche méthodologique de montage de projet de petite hydroélectricité, avec définition des limites environnementales des aménagements au regard du fonctionnement des milieux aquatiques, pour la région Provence Alpes Côte d’Azur.

Aménagements routiers et préservation des rivières
Setra - 1998
Cette note aborde la nécessité de prendre en compte le milieu naturel et sa préservation lors de l’établissement de projets routiers et l’intérêt d’un suivi écologique à travers l’exemple de l’aménagement de la RN 202 dans les gorges du Var. Pour en savoir plus, consulter le guide Setra « Chantiers routiers et préservation du milieu aquatique » de 2007.

Pour une transparence hydro-écologique des lignes nouvelles ferroviaires - Principes de prise en compte des cours d’eau et des zones humides
RFF & Onema - 2014
Cette note de principes s’adresse aux chargés de projet, bureaux d’études et maitres d’oeuvre. Elle ne constitue pas un guide méthodologique ni un référentiel technique mais elle a pour objectif de recommander la démarche à suivre pour s’assurer de la bonne prise en compte des cours d’eau et des zones humides lors de la conception et de la réalisation de grands projets ferroviaires.

Remise du cours d’eau dans son lit d’origine (fiche)
AFB - 2018
Dans le cas d’un déplacement de cours d’eau, son retour dans son lit d’origine peut permettre de restaurer la continuité écologique sur un segment. Cette fiche extrait du recueil d’expérience sur l’hydromophologie présente succinctement des exemples de techniques envisageables.

Effacement de petits ouvrages transversaux  - Réflexion pour la maitrise d’œuvre interne – Note méthodologique
ARRA² - 2020
Cette note a pour but d’aider les professionnels s’engageant dans un effacement ou arasement de petits ouvrages transversaux à choisir entre le recours à une maîtrise d’œuvre externe ou l’élaboration du projet en régie.

Guide d’accompagnement des porteurs de projet dans les opérations d’effacement ou d’arasement de seuils en rivière
Demain 2 Berges - 2017
Ce guide, issu d’un travail de synthèse de connaissances et de réflexions, est destiné aux porteurs de projet du bassin Adour
Garonne. Il a pour vocation de répondre aux interrogations sur une opération d’effacement (nécessité de l’intervention, faisabilité, mode opératoire) et d’apporter des éléments pour le pré-cadrage et des jalons pour l’élaboration du CCTP.

Effacement total ou partiel d’ouvrages transversaux (fiche)
AFB - 2018
Cette fiche extrait du recueil d’expériences sur l’hydromorphologie présente les objectifs de ce type de restauration hydromorphologique ainsi que des exemples de techniques envisageables.

Suppression ou mise en dérivation d’étang sur cours d’eau (fiche)
AFB - 2018
Cette fiche extrait du recueil d’expériences sur l’hydromorphologie présente les objectifs de ce type de restauration hydromorphologique ainsi que des exemples de techniques envisageables.

Ces retours d'expériences ont pu être produits grâce la mise à disposition des informations par les maîtres d'ouvrage de ces travaux.

Bassin Artois Picardie

Installation d’un dispositif de franchissement piscicole au droit du barrage de l’usine st Michel à Amiens sur la Somme

Bassin Adour Garonne

Installation d’un dispositif de franchissement piscicole sur le seuil du pont de la commune d’Aire-sur-l’Adour sur l’Adour

Installation d’un dispositif de franchissement au moulin de Cornillas sur la Barguelonne

Installation d’un bras de contournement sur le Moulin de Bonnet sur l’Arn

Bassin Loire Bretagne

Installation d’une passe à bassin, d’une passe à macrorugosité et remplacement de trois turbines par un équipement icthyocompatible sur le seuil de l’abbaye de Fontgombault sur la Creuse

Installation d’une rivière de contournement au moulin du Cirque sur le Leff

Installation d’un dispositif de franchissement piscicole sur le seuil de la prise d’eau de Lestreuz sur le Léguer

Bassin Seine Normandie

Mise en place d’une rampe multispécifique sur le moulin de la commune de la Chaussée d’Ivry et sur le clapet d’Oulins sur la Vesgre

Effacement partiel et mise en place d’une rampe à enrochement sur le seuil du moulin Cadoux sur le Cousin

Bassin Rhône Méditerranée

Effacement et installation de rampes sur les seuils du centre-ville de Taninges sur le Foron

Vous trouverez ci dessous des exemples d'opérations groupées à l'échelle d'un bassin versant ou d'un sous bassin, celles-ci mettent en oeuvre des solutions d'effacement et de réductions d'impact.

Une cinquantaine d’effacements et installations de dispositifs de franchissement sur le bassin versant de l’Yzeron

Opération groupée sur la Bave, le Mamoul et la Cère