Les espèces marines protégées en France - Identification et régime juridique

L’objectif premier de ce guide est de fournir un outil de terrain pratique pour aider les agents de contrôle dans l’exercice de leurs missions de police de l’environnement en mer. Il répertorie l’ensemble des espèces marines protégées en droit français à l’exclusion des oiseaux, sous forme de fiches donnant des éléments d'identification des espèces et leur régime juridique.
À disposition : le guide en intégral, ainsi que les parties découpées par groupes d'espèces avec chaque clé d'identification associée, ou encore les 112 fiches espèces via des filtres de recherche.
À noter : une actualisation de chaque partie du document a été mise en ligne le 6 juillet 2020.

Il est issu d’un travail collaboratif de plusieurs années entre l’Agence française pour la biodiversité (AFB), devenue Office français de la biodiversité (OFB) et l’École nationale de la sécurité et de l’administration de la mer (Ensam).

Présentation et utilisation du guide

Périmètre : les espèces présentes sur le territoire national s'y retrouvent plus particulièrement, ainsi que celles dans les espaces maritimes sous souveraineté et sous juridiction française où le code de l’environnement s’applique.

Utilisation : pour chaque espèce, les fiches sont structurées en 2 pages face-à-face et donnent :

• quelques éléments de reconnaissance, d’écologie et de répartition pour permettre l’identification des espèces,
• le cadre juridique applicable.

Cette page permet ci-dessous l'accès :

1. à l'ensemble du guide en parties découpées selon le sommaire, et pour chacun des 7 groupes d'espèces traités la clé de détermination est également disponible en fichier individuel,
2. aux 112 fiches individuelles via un moteur de recherche par nom ou groupe d'espèce.

Citation : Baraud L., 2020. Les espèces marines protégées en France – Identification et régime juridique. Collection Guides et protocoles. Office français de la biodiversité. 306 pages.