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Recueil d’expériences sur la continuité écologique

Cette page rassemble des ressources sur la restauration de la continuité écologique longitudinale des rivières. Vous y trouverez des réponses à des questions fréquemment posées, des outils d'aide au choix des solutions pour réduire les impacts des ouvrages transversaux ou pour restaurer la continuité. Y sont également présentés des retours d'expériences de travaux réalisés et des exemples d'approches, en France et ailleurs en Europe.

Au sommaire : Pourquoi restaurer la continuité longitudinale des cours d'eau ? / Comment ? / Retours d'expériences / En Europe

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Maquette de rivière à Avallon. J. Peress/OFB

Pourquoi restaurer la continuité longitudinale des cours d'eau ?

Outils pédagogiques ou de sensibilisation et réponses aux interrogations fréquemment posées par différents groupes d'acteurs sont sélectionnés ci-dessous pour vous aider à expliquer les enjeux et les bénéfices du bon fonctionnement des rivières et de leur continuité, ainsi que les possibles solutions techniques, avec leurs avantages et inconvénients.

Outils de communication pour sensibiliser sur les questions de continuité écologique.

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Visite de terrain. J. Peress/OFB

Comment restaurer la continuité longitudinale des cours d'eau?

Pour mettre en oeuvre un projet de restauration de la continuité écologique sur votre bassin versant, différentes étapes sont nécessaires : diagnostics des enjeux et de votre territoire, identification des priorités, choix des solutions techniques adaptés aux enjeux écologiques et préservant les usages avérés (énergie, eau potable, patrimoine..). Retrouvez les aides vous guidant à travers ces phases clé.

Diagnostics, étape nécessaire et préalable

Le diagnostic écologique permet d'identifier les principaux dysfonctionnements du milieu et d’en rechercher les causes et définir des zones prioritaires d'actions. Pour être complet, il doit porter sur l'ensemble compartiments biologiques, hydromorphologiques et physico-chimiques et les pressions et usages en jeu sur le réseau hydrographique et, le cas échéant, sur l'occupation de son bassin versant.
Celui-ci peut être accompagné par le diagnostic sociologique permettant d'inscrire le projet dans une démarche territoriale en vue de sa mise en oeuvre.

Retrouvez les données et guides pour effectuer le diagnostic de l'impact des ouvrages transversaux :

Priorisation des zones d'actions

Les tronçons de rivières à enjeux écologiques forts ont été identifiés comme prioritaires et ont fait l'objet d'un classement visant à préserver ou à restaurer la continuité écologique. Pour en savoir plus sur le classement des rivières et connaitre les listes des tronçons de cours d'eau classés.

En raison du nombre important d'ouvrages à traiter découlant de ce classement et du besoin renforcé de concertation et de prise en compte croisé des enjeux, le plan d'actions pour une politique apaisée de la restauration de la continuité écologique demande, dans son action 1, de focaliser les moyens administratifs, financiers et humains sur les ouvrages prioritaires.

Liste des ouvrages prioritaires élaborée en 2020 par bassin : Seine Normandie , Artois Picardie, Loire Bretagne, Rhône Méditerranée Corse, Adour Garonne, Rhin Meuse

Solutions techniques, adaptées aux enjeux

Des aides à la rédaction de cahier des charges pour déterminer la stratégie de restauration de la continuité écologique d'un bassin versant ou pour identifier les solutions techniques adaptées aux enjeux écologiques, patrimoniaux et aux usages économiques existants sont disponibles ci-dessous. Des guides techniques sont aussi proposés, dans le cas de l'installation d'un ouvrage transversal ou de son maintien et dans le cas du non maintien de l'ouvrage. 

Aides à la rédaction de cahier des charges

Pour l’étude continuité de bassin versant

Éléments pour la rédaction de cahier des charges : détermination d'une stratégie de restauration de la continuité écologique à l'échelle du bassin versant
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - 2011
Ce document aborde les questions à se poser et les données à analyser pour déterminer une stratégie de restauration de la continuité écologique à l’échelle globale d’un bassin versant, dont la priorisation des ouvrages ou axes à traiter.. À décliner localement en tenant compte du contexte, des pressions et des enjeux socioéconomiques, il peut aider à la rédaction d’un cahier des charges.

Pour la réalisation de l’équipement d'ouvrage

Conception de dispositifs de franchissement : éléments techniques pour la rédaction d'un cahier des charges
Agences de l'eau - AFB - 2017
À vocation à être mis en œuvre dans le prolongement des études globales, cette aide à la rédaction d’un cahier des charges est limité aux ouvrages transversaux pour lesquels la suppression totale ou partielle n’est pas envisageable. Chaque maitre d’ouvrage peut le décliner pour élaborer son propre cahier des charges en fonction des enjeux, et, ceci avec leurs interlocuteurs en agence de l’eau et à l’Agence française pour la biodiversité.

Aide à la rédaction des cahiers des charges concernant les études de conception d’ouvrages de franchissement
GHAAPPE - 2004
Ce document apporte une aide aux maitres d’ouvrages pour la définition et la rédaction de cahier des charges adapté à la conception de dispositifs de franchissement piscicole, tant pour la montaison que la dévalaison.

Pour la réalisation de l’effacement total ou partiel de l’ouvrage

Arasement et dérasement de seuils. Aide à la définition de cahier des charges pour les études de faisabilité. Compartiments hydromorphologie et hydroécologie
Onema, IRSTEA - 2011
Ce document, destiné aux maitres d’ouvrages, apporte une aide à la définition d’un cahier des charges pour la mise en place d’une étude de faisabilité portant sur un projet d’arasement ou de dérasement de seuil en dressant un inventaire des éléments à considérer.

Eléments techniques pour la rédaction d'un cahier des charges (CCTP) pour les projets de dérasement ou d'arasement d'ouvrages transversaux
AFB - Agences de l'eau - 2018
À vocation à être mis en oeuvre dans le prolongement des études globales, cette aide à la rédaction d’un cahier des charges est limité aux ouvrages transversaux pour lesquels la suppression totale ou partielle est envisageable. Chaque maitre d’ouvrage peut le décliner pour élaborer son propre cahier des charges en fonction des enjeux, et, ceci avec leurs interlocuteurs en agence de l’eau et à l’Agence française pour la biodiversité.

Guides pour mettre en œuvre la solution technique

Dans le cas d’une installation d’un ouvrage transversal ou de son maintien

Solutions de franchissement piscicole

Petits ouvrages hydrauliques et continuités écologiques - Cas de la faune piscicole
Setra - 2013
Ce document de travail aborde les modalités de choix, de dimensionnement, d’équipement et d’installation des petits ouvrages hydrauliques. Elle présente les grands principes à respecter ainsi que les paramètres à considérer lors de la conception et de l’installation de ces ouvrages.

Les passes à poissons adaptées à l’Apron du Rhône – Conception et retours d’expérience
GHAPPE - 2010
Ce document apporte des éléments d’informations utiles à la prise de décision, au montage de projets, aux spécificités techniques que requièrent les passes adaptées à l’Apron, mais aussi à la gestion et l’entretien des ouvrages et au suivi du fonctionnement des passes. Une première étude avait permis de proposer des critères pour la conception de passes à poissons adaptées à l’Apron.

Guide pour la conception de prises d’eau "ichtyocompatibles" pour les petites centrales hydroélectriques
GHAAPPE - 2008
Ce guide définit les bases de conception et de dimensionnement des prises d’eau ichtyocompatibles pour la majorité des prises d’eau de surface des centrales hydroélectriques en France, en considérant la dévalaison des différentes espèces piscicoles et les contraintes d’exploitation et de maintenance liées à la production hydroélectrique.

Guide passes à poissons
CETMEF VNF - 2008
Ce guide accompagne les maîtres d’ouvrage des projets de reconstructions ou de mise en conformité des ouvrages de navigation dans l’amélioration de la libre circulation des poissons. Outil d’aide à la décision, il répertorie les principaux points à traiter pour concevoir un dispositif efficace.

Guide technique pour la conception des passes à poissons "naturelles"
GHAAPPE – 2006
Ce guide constitue une synthèse de retours d’expérience sur le concept de passe « naturelle ». Il présente les caractéristiques des différentes passes, l’état des connaissances sur les capacités de nages des poissons ainsi que les critères de dimensionnement selon les espèces-cibles considérées.

Guide technique SDAGE RMC (1996-2009) n°4 : Libre circulation des poissons migrateurs et seuils en rivière
Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse - 2001
Ce guide, s’adressant aux maîtres d’ouvrage et services instructeurs, aborde les aspects biologiques et réglementaires nécessaires à la réalisation d’un projet de passe à poissons ainsi que les étapes et précautions à prendre.

Passes à poissons : expertise, conception des ouvrages de franchissement
Conseil supérieur de la pêche - 1992
Ce guide technique présente le principe des ouvrages de franchissement piscicole, les facteurs à considérer pour leur conception, leur implantation et leur efficacité, le panel de dispositifs existants et les problèmes posés par la migration de dévalaison.

Turbines ichtyophiles et dispositifs d’évitement pour les anguilles en dévalaison
LOGRAMI - 2009
Ce document présente différentes solutions de gestion et d’aménagement des ouvrages destinées à réduire l’impact des turbines hydroélectriques sur les anguilles argentées en migration de dévalaison.

Entretien des dispositifs de franchissement

Guide de gestion et d’entretien des dispositifs de franchissement des ouvrages hydrauliques pour les poissons migrateurs
LOGRAMI - 2014
Ce guide propose des éléments règlementaires, techniques et de connaissance générale sur les dispositifs de franchissement, et notamment sur leur entretien en fonction de leur typologie. C’est un outil d’aide aux propriétaires et exploitants à se conformer à leur obligation d’entretien de ces dispositifs. Un diaporama de synthèse de ce guide est également disponible.

Gestion d’ouvrages

Eléments de connaissance pour la gestion du transport solide en rivière
Onema - 2011
Cet ouvrage constitue à la fois une synthèse de l’état des connaissances sur le transport solide et un guide pour aider à en améliorer la gestion. Il présente notamment le diagnostic global du fonctionnement hydrosédimentaire. Pour plus de détails sur l'ouvrage.

Turbines ichtyophiles et dispositifs d’évitement pour les anguilles en dévalaison
LOGRAMI - 2009
Ce document présente différentes solutions de gestion et d’aménagement des ouvrages destinées à réduire l’impact des turbines hydroélectriques sur les anguilles argentées en migration de dévalaison.

Séminaire de restitution du programme R&D Plan de sauvegarde de l’anguille - Quelles solutions pour optimiser la conception et la gestion des ouvrages ?
ONEMA - 2011
Ce séminaire présente les résultats du programme R&D Anguilles et continuité écologique, les solutions opérationnelles pour optimiser la conception et la gestion des ouvrages en réponse à l’impératif réglementaire de sauvegarde de l’anguille. Voir aussi les fiches de synthèse et présentations du séminaire.

Guide technique d’aide aux gestionnaires et propriétaires d’ouvrages hydrauliques
LOGRAMI - 2012
Ce guide présente les savoirs de terrain et les savoirs bioécologiques permettant d’optimiser la gestion des ouvrages pour la migration piscicole et ainsi tendre vers une bonne continuité écologique.

Circulaire du 5 juillet 2011 relative à l’application de l’article L. 214-18 du code de l’environnement sur les débits réservés à maintenir en cours d’eau
Cette circulaire apporte des éléments de méthodologie afin d’appréhender les cas particuliers introduits par la loi sur l’eau et les milieux aquatiques de 2006 : aide à la détermination des valeurs de débit minimum biologique, estimation du module, caractérisation d’un cours d’eau atypique au sens du 1° de l’article R. 214-111 CE, éléments constitutifs du suivi écologique du débit minimal.

Moulins à Eau, le guide à l’attention des propriétaires de moulins
Association française des établissements publics territoriaux de bassin (AFEPTB), Fédération française des associations de sauvegarde des moulins (FFAM) et Fédération des moulins de France (FDMF) - 2013
Cet ouvrage a pout but d’apporter aux propriétaires de moulins hydrauliques des informations et des conseils sur les bonnes pratiques à adopter pour optimiser la gestion de leur ouvrage hydraulique, et ainsi de les sensibiliser sur les impacts potentiels que ces ouvrages hydrauliques peuvent exercer sur les milieux aquatiques.

Note technique sur la conception des dispositifs de restitution du débit minimal
Onema - 2014
Cette note technique a pour objectif de guider les maîtres d’ouvrage et les bureaux d’études dans le choix et le dimensionnement des dispositifs de restitution du débit minimal. Elle présente les différents types de dispositifs, leurs règles de dimensionnement et leurs champs d’utilisation.

Restauration de la continuité écologique sur les ouvrages soumis à marée
LOGRAMI - 2013
Ce document a pour objectif de fournir aux collectivités ou autres structures des orientations pour le déroulement d’un projet d’aménagement d’ouvrage soumis à marée. Après des éléments sur l’organisation et la concertation autour du projet, les connaissances nécessaires au déroulement du projet dont abordées, et enfin le choix de la solution finale et les actions de suivi possibles.

Continuité biologique et ouvrages soumis à marée - Le cas de l’anguille européenne
GRISAM - 2015
Cet ouvrage s’appuie sur des présentations ayant eu lieu lors d’un atelier technique mêlant techniciens, scientifiques et administratifs pour proposer une synthèse des connaissances acquises par ces acteurs sur la thématique de l’évaluation et l’amélioration de la transparence des ouvrages soumis à marée vis-à-vis de l’anguille.

Guide méthodologique pour la mise en oeuvre de centrales hydroélectriques exemplaires
PHéE - 2012
Ce guide propose une démarche méthodologique de montage de projet de petite hydroélectricité, avec définition des limites environnementales des aménagements au regard du fonctionnement des milieux aquatiques, pour la région Provence Alpes Côte d’Azur.

Conception d’ouvrages compatibles à la continuité

Aménagements routiers et préservation des rivières
Setra - 1998
Cette note aborde la nécessité de prendre en compte le milieu naturel et sa préservation lors de l’établissement de projets routiers et l’intérêt d’un suivi écologique à travers l’exemple de l’aménagement de la RN 202 dans les gorges du Var. Pour en savoir plus, consulter le guide Setra « Chantiers routiers et préservation du milieu aquatique » de 2007.

Pour une transparence hydro-écologique des lignes nouvelles ferroviaires - Principes de prise en compte des cours d’eau et des zones humides
RFF & Onema - 2014
Cette note de principes s’adresse aux chargés de projet, bureaux d’études et maitres d’oeuvre. Elle ne constitue pas un guide méthodologique ni un référentiel technique mais elle a pour objectif de recommander la démarche à suivre pour s’assurer de la bonne prise en compte des cours d’eau et des zones humides lors de la conception et de la réalisation de grands projets ferroviaires.

Autres solutions techniques dans le cas du maintien de l’ouvrage

Remise du cours d’eau dans son lit d’origine (fiche)
AFB - 2018
Dans le cas d’un déplacement de cours d’eau, son retour dans son lit d’origine peut permettre de restaurer la continuité écologique sur un segment. Cette fiche extrait du recueil d’expérience sur l’hydromophologie présente succinctement des exemples de techniques envisageables.

Dans le cas de non maintien de l’ouvrage : effacement total ou partiel de l’ouvrage transversal

Effacement de l'ouvrage

Effacement de petits ouvrages transversaux  - Réflexion pour la maitrise d’œuvre interne – Note méthodologique
ARRA2 - 2020

Cette note a pour but d’aider les professionnels s’engageant dans un effacement ou arasement de petits ouvrages transversaux à choisir entre le recours à une maîtrise d’œuvre externe ou l’élaboration du projet en régie.

Guide d’accompagnement des porteurs de projet dans les opérations d’effacement ou d’arasement de seuils en rivière
Demain 2 Berges - 2017
Ce guide, issu d’un travail de synthèse de connaissances et de réflexions, est destiné aux porteurs de projet du bassin Adour
Garonne. Il a pour vocation de répondre aux interrogations sur une opération d’effacement (nécessité de l’intervention, faisabilité, mode opératoire) et d’apporter des éléments pour le pré-cadrage et des jalons pour l’élaboration du CCTP.

Effacement total ou partiel d’ouvrages transversaux (fiche)
AFB - 2018
Cette fiche extrait du recueil d’expériences sur l’hydromorphologie présente les objectifs de ce type de restauration hydromorphologique ainsi que des exemples de techniques envisageables.

Suppression ou mise en dérivation d’étang sur cours d’eau

Suppression ou mise en dérivation d’étang sur cours d’eau (fiche)
AFB - 2018
Cette fiche extrait du recueil d’expériences sur l’hydromorphologie présente les objectifs de ce type de restauration hydromorphologique ainsi que des exemples de techniques envisageables.

Conduite de projet de restauration de la continuité écologique

Pour accompagner la maitrise d'ouvrage publique dans la mise en oeuvre de projets de restauration, des outils d'aide à la décision ont été élaborés dans le cadre du plan d'actions pour une politique apaisée de la restauration de la continuité écologique.Les livrables de son action 3 proposent sous forme d'un outil interactif des éclairages juridiques sur les modes d'intervention possibles, des recommandations pour la participation des acteurs, des exemples sur la conduite de concertation...

Outils d'aide à la décision des collectivités - ANEB et FNCCR, 2021

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Moulin à eau avec passe à poissons. J. Peress/OFB

Retours d'expériences

Pour partager les bonnes pratiques ou pour communiquer sur les bénéfices et résultats d'opérations réalisées, des retours d'expériences ou REX de travaux d'effacement, de réduction d'impacts d'ouvrages transversaux ou de gestion ont été élaborés et capitalisés par type de bénéfice ou par type de solution. Un moteur de recherche permet aussi de trouver les REX grâce des filtres et des mots clé. De plus des études et des dispositifs de suivis scientifiques permettent de documenter et d'améliorer la connaissance sur les effets des actions sur la continuité écologique.

La capitalisation et la diffusion en continu des expériences et des études scientifiques contribuent à l'action 7 du plan d'actions pour une politique apaisée de la restauration de la continuité écologique.

Les bénéfices pour le territoire illustrés par des exemples

Les travaux sur les ouvrages, effacement ou réduction d'impacts, peuvent apporter des bénéfices aux territoires et à ses habitants : amélioration de leur cadre de vie, accès à de nouveaux loisirs, préservation du patrimoine historique...

Les retours d'expériences par type de solution

Ici sont disponibles une sélection de retours d'expérience de travaux d'effacement total ou partiel d'ouvrages transversaux, de retour du cours d'eau dans son lit d'origine :

Effacement d’ouvrages

Retour dans le lit d’origine

Dérivation/suppression de plan d’eau


Mais aussi de mise en place de dispositifs de franchissement piscicole et de gestion d'ouvrage :

Dispositifs de franchissement piscicole

Gestion des ouvrages

Moteur de recherche

Un suivi a-t-il été réalisé ?

Etudes et dispositifs de suivi scientifiques

Des études menées à large échelle et des dispositifs de suivis scientifiques permettent de documenter les effets des travaux menés sur la continuité écologique et d'améliorer la connaissance.

Résultats d'études

Evaluation de la mise en oeuvre de l'action de l'Agence de l'eau Seine Normandie en matière de restauration de la continuité écologique, note de synthèse - AESN, 2017
Elle montre notamment des résultats très positifs pour les populations de grands poissons migrateurs de l'arc normand.

La restauration écologique de l’Yzeron - Fédération de pêche du Rhône, 2021
Film de 5 minutes pour découvrir la restauration de la continuité écologique de l'Yzeron et résultats des suivis piscicoles depuis plus de 10 ans.

 

Synthèse « Quand les rivières reprennent leur cours. Notes sur les effacements de seuils et de barrages, sur la Sélune et ailleurs», réalisée suite au colloque international «  Renaissance de la vallée de la Sélune, effacer, restaurer et valoriser » les 24 au 26 septembre 2019-OFB 2021

Dispositifs de suivi et de R&D

Le réseau de stations de contrôle des poissons migrateurs, généralement situées au niveau de dispositifs de franchissement, permet de renseigner sur l’état qualitatif et quantitatif des populations et leurs flux migratoires.

Le réseau de sites de démonstration appliqué à la restauration de l'hydromorphologie des rivières permet de suivre sur plusieurs années et d'évaluer les effets écologiques d'une sélection d'opérations comme ceux d'effacement d'ouvrages transversaux.

Le programme scientifique sur la Sélune, prévu de 2012 à 2027, permet de comprendre l'évolution des écosystèmes et la dynamique du territoire de la vallée suite aux effacements des barrages de Vezins et de la Roche-Qui-Boit.

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Visite de terrain. J. Peress/OFB

Restauration de la continuité écologique longitudinale en Europe

Découvrez comment la restauration de la continuité écologique est mise en oeuvre dans les rivières européennes à travers des études de leurs cadres nationaux et des exemples de projets réalisés.

Etudes des contextes nationaux

A pan European survey on river continuity restoration - ECRR, 2021
Enquête réalisée grâce à la participation de 29 pays sur les différents cadres et stratégies permettant en faveur de la reconquête de la continuité des rivières.

Restauration de la continuité écologique des cours d’eau : exemples de pratiques en Europe (Belgique, Espagne, Luxembourg, Royaume-Uni) - OIEAU, 2021
Panorama sur la restauration de la continuité écologique des rivières de quatre pays européens : réglementations, acteurs, leviers, freins pour la mise en oeuvre.

Exemples d'actions menées sur les rivières d'Europe 

Vidéos, bases de données des projets en Europe, sélections d'études de cas...., retrouvez ces ressources :

À lire aussi

Textes réglementaires (circulaires et instructions) relatifs à la continuité écologique

L'OFB appuie les services de l'Etat dans la préservation de la continuité écologique des cours d'eau (ofb.gouv.fr)